Programme de Formations 1er Semestre 2022
Programme de Formations 1er Semestre 2022
ARCOLIB'ACTU N°45
Décembre 2021
Concessions de brevets taux 10 % et Impact Social
DGFiP : Concessions de brevets taux 10 % & Impact Social
ARCOLIB'ACTU N°44
Septembre 2021
Micro-entrepreneur et plus et moins-values
DGFiP : Micro-entrepreneur et plus et moins-values
COVID - Aides du Fonds de Solidarité
Calculs Automatiques des Aides du Fonds de Solidarité COVID - Septembre 2020 à Août 2021
Enregistrement des usagers de titres professionnels au répertoire ADELI
Permet de se faire enregistrer au répertoire Adéli des professions de santé (numéro Adéli) et d'obtenir le formulaire pré-rempli de demande d'attribution de la carte de professionnel de santé (CPS).
ARCOLIB'ACTU N°43
Juin 2021
ETAT DE SUIVI DES CREANCES ET DES DETTES
État de suivi des Créances et des Dettes
Notice 2042 : Notice de la déclaration fiscalo-sociale unifiée
Notice 2042 : Notice de la déclaration fiscalo-sociale unifiée
Régimes d'imposition en matière de TVA : seuils et modalités
DGFiP : Modalités et Seuils applicables au régime simplifié d'imposition et régime normal en matière de TVA
TVA & Formations spécifiques
DGFiP : TVA en cas de Formation pour les équipages de bateaux de sauvetage et d'assistance de la SNSM, droit à et coefficient de déduction
Taux réduit de TVA & Commande publique
DGFiP : Taux réduit de TVA, Commande publique, œuvre d'art
Factures mentionnant la tva à tort & Franchise en base
DGFiP : Factures mentionnant la tva à tort, en cas de bénéfice de la franchise en base
TVA & cours de cuisine
DGFiP : TVA & cours de cuisine
TVA & Expertise médicale sur l'aptitude ou non à l'exercice de la conduite
DGFiP : TVA & Expertise médicale sur l'aptitude ou non à l'exercice de la conduite