Notre Guide Fiscal BNC 2024 est disponible

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1ÈRE PARTIE : GÉNÉRALITÉS

  • Chapitre 1 : Installation du professionnel libéral
  • Chapitre 2 : Activités et revenus imposables
  • Chapitre 3 : Régime d’imposition
  • Chapitre 4 : Calendrier des principales échéances du professionnel libéral
  • Chapitre 5 : Modes d’exercices de la profession
  • Chapitre 6 : Statut de l’adhérent 

 

2ÈME PARTIE : BASE D'IMPOSITION

  • Chapitre 1 : Détermination du bénéfice imposable
  • Chapitre 2 : Patrimoine professionnel
  • Chapitre 3 : Recettes
  • Chapitre 4 : Dépenses
  • Chapitre 5 : Frais de véhicules
  • Chapitre 6 : Plus et Moins-values professionnelles
  • Chapitre 7 : Déficits

3ÈME PARTIE : TVA

  • Chapitre 1 : Champ d’application de la TVA
  • Chapitre 2 : Modalités d’imposition à la TVA
  • Chapitre 3 : Droit à déduction
  • Chapitre 4 : Obligations des redevables

 

4ÈME PARTIE : CONTRIBUTION ÉCONOMIQUE TERRITORIALE (CET)

  • Chapitre 1 : Cotisation foncière des entreprises (CFE)
  • Chapitre 2 : Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)

 

5ÈME PARTIE : RÉDUCTIONS ET CRÉDITS D'IMPÔT

  • Chapitre 1 : Réductions d’impôt
  • Chapitre 2 : Crédits d’impôt

 

6ÈME PARTIE : CHARGES SOCIALES DE L'EXPLOITANT